Quel est l’impact de l’inscription de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants ?
Contexte :
L’ANSM annonçait le 24 mai 2024 l’ajout de plusieurs cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants, dont le THCA. Cette interdiction du THCA posait problème compte tenu de sa présence naturelle dans les produits du chanvre.
L’ANSM a modifié le 04 juin 2024 sa décision en excluant de la liste des stupéfiants les substances pouvant être contenues à de très faibles concentrations dans les produits issus du chanvre :
- CBNA, précurseur du CBN déjà exclu du classement,
- THCVA et THCV si leur teneur n’est pas supérieure à 0,3%
- THCA (précurseur du THC) sous réserve que la teneur en THC (total) soit conforme au seuil de 0,3%.
Cette modification pour le THCA, qui correspond à la préconisation que nous vous avions communiquée le 30 mai 2024, permet de clarifier la situation vis-à-vis de cette substance.
Quel est l’impact de cette décision concernant le THCA et THC ?
Cette décision confirme que la teneur en THC de 0,3% doit prendre en compte la teneur en THCA.
Cette interprétation était déjà majoritairement suivie et c’est la raison pour laquelle, nous exprimons sur nos rapports d’analyses la teneur potentielle en D9-THC (THCAx0.877 + D9-THC) qui doit être au maximum de 0,3%.
Quel est l’impact de cette décision concernant le THCVA et THCV ?
L’inscription de ces 2 substances sur la liste des stupéfiants rend leur analyse obligatoire pour les produits issus du chanvre afin de vérifier le respect de la teneur maximale de 0,3%.
L’analyse de ces 2 substances fait partie de notre analyse des Cannabinoïdes.
Afin d’évaluer l’impact de cette décision, nous avons recherché parmi les milliers d’échantillons que nous avons analysés, ceux dont la teneur en THCVA et/ou THCV est supérieure à 0,3%.
Seulement 0,2 % des échantillons de nos clients ont
une teneur en THCVA et/ou THCV supérieure à 0,3 %.
Cette évolution de la réglementation devrait donc avoir un impact très faible sur la commercialisation de vos produits.
En conclusion :
Suite à la décision de l’ANSM, vous trouverez ci-dessous la liste des cannabinoïdes naturellement présents dans le chanvre qui doivent être surveillés
D’après les échantillons que nous analysons depuis des années, ces nouvelles restrictions sur le THCV et le THCVA ne devraient pas avoir d’impact important sur vos produits.
Toute l’équipe de Labexan est à votre écoute pour vous accompagner dans l’analyse des cannabinoïdes* et l’interprétation de vos résultats.
*Analyse sous accréditation Cofrac (consulter la portée d’accréditation 1-5810 pour plus de précision)
